Accueil > Blog > Impôts locaux > Impôt piscine moins de 10m2 : tout ce qu’il faut savoir !

Impôt piscine moins de 10m2 : tout ce qu’il faut savoir !

Si vous souhaitez installer une piscine chez vous, que ce soit une petite piscine de moins de 10m2 ou une piscine plus grande, le montant de l’impôt n’est pas le même. En effet, il y a des taxes à payer sur l’installation et la construction d’une piscine.

Souvent, on oublie de prendre en compte le paramètre « impôt » lorsqu’on acquiert une belle piscine et on oublie également qu’il y a des exonérations d’impôt pour un certain type de piscines ! C’est le sujet qu’on va aborder dans cet article.

Quels impôts à payer pour l’installation d’une piscine ?

Premièrement, vous devez payer la taxe d’aménagement à la mairie. C’est une taxe à payer une seule fois lors de l’installation de votre piscine. On calcule son montant en fonction du nombre de m2. On multiplie la surface de la piscine par la valeur forfaitaire (200€ / m2).

Ensuite, vous avez la taxe d’habitation qui est à payer seulement sur l’installation d’une piscine dans votre résidence secondaire si vous en avez une. En effet, avec la suppression de la taxe d’habitation en 2023 sur toutes les résidences principales que vous soyez locataire ou propriétaire, très peu de personnes continuent de payer cet impôt local à ce jour …

Et enfin, on a bien évidemment la taxe foncière qui est à payer chaque année au mois d’octobre. Cet impôt concerne uniquement les propriétaires de biens immobiliers. Le montant de votre taxe foncière dépend de la valeur de votre bien immobilier. La taxe foncière augmente en fonction de la valeur du bien.

Donc, finalement, on peut avoir 3 impôts différents à payer pour l’installation d’une piscine : la taxe d’aménagement, la taxe d’habitation et la taxe foncière.

N’hésitez pas à aller consulter mon article sur l’imposition des piscine où je rentre plus en détail sur le sujet : impôt sur la piscine – combien allez-vous payer ?

Impôt sur une piscine de moins de 10m2

Alors premièrement, notez que toutes les piscines de moins de 10m2 sont exonérées d’impôt ! Aussi, les piscines hors sol amovibles (qui peuvent être déplacées) sont exonérées de toutes taxes. Donc, il faut toujours gardez en tête ce seuil de 10m2 pour échapper à l’impôt sur votre piscine.

Si vous voulez installer une piscine considérée comme non imposable par le code général des impôts (CGI), vous n’avez pas à faire de déclaration spécifique à la mairie, ni à demander d’autorisation préalable. La seule exception est la suivante : vous devrez faire une déclaration préalable de travaux en mairie si votre logement est en zone protégée (site historique classé ou site naturel par exemple).

Quelle piscine installer pour ne pas payer d’impôt ?

Alors c’est le code général des impôts (CGI) qui nous le dit. Il considère 3 catégories de piscines privées non imposables :

  • les mini-piscines ou les piscines mesurant moins de 10m2;
  • les piscines hors-sol et les piscines démontables qui ne nécessitent pas de travaux pour être déplacées;
  • toute piscine qui peut être déplacé sans être détruite et qui ne nécessite pas de travaux de maçonnerie;

Si vous installez une piscine de ce type, vous êtes alors exonéré du paiement de la taxe d’aménagement, vous ne subirez pas l’augmentation de la taxe foncière et vous n’aurez pas de taxe d’habitation à payer.

Attention aux piscines hors sol, ce type de piscine parfois ne peut pas être déplacée sans être détruite. Dans ce cas-là, elles ne sont pas exonérées d’impôts. Le critère principal pour être exonéré d’impôt est le fait qu’elles puissent être déplacées sans être détruites !

Piscine enterrée de plus de 10m2

Gardez toujours en tête que toutes les piscines enterrées (ou semi-enterrées) de plus de 10m2 sont soumises à l’imposition commune. Il est possible de bénéficier d’une exonération sur la taxe foncière les 2 premières années suivant l’installation de la piscine. Et il faut bien déclarer votre piscine dans les 90 jours suivant l’achèvement des travaux avec le formulaire 6704 IL pour pouvoir bénéficier de cette exonération. Vous devez déposer ce formulaire à votre centre des impôts fonciers dont vous dépendez.

En complément de cet article, n’hésitez pas à consulter cette vidéo youtube sur l’imposition des piscines : j’installe une piscine chez moi – quelle incidence sur mes impôts locaux ?

Au plaisir d’échanger avec vous !

Arnaud Bouteleux
Arnaud Bouteleux

✅ Créateur du site, je vous partage de nombreuses informations et conseils sur les impôts et la déclaration de revenus.
✨ Mon expérience ✨
- Ancien expert-comptable stagiaire
- Master 2 Comptabilité Contrôle Audit
- Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)
- 6 ans en cabinet d'expertise-comptable

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *